Aller au contenu
Centre d’aide

Signaler un contenu illicite

Ce formulaire vous permet de nous signaler un contenu stocké ou traité avec BriefVox que vous estimez illicite. Nous accusons réception par e-mail, examinons chaque notification avec diligence et objectivité, puis vous communiquons notre décision, ses motifs et les moyens de la contester.

Pour tout autre problème, contactez plutôt le support.

De quel type de contenu illicite s’agit-il ?

Liens ou identifiants, un par ligne (par exemple un lien de partage, ou le nom du fichier et le compte concerné).

Expliquez les motifs et, pour la propriété intellectuelle, indiquez l’œuvre concernée.

Pour un signalement de contenu pédopornographique, le nom et l’e-mail sont facultatifs.

Ce formulaire met en œuvre l’article 16 du règlement européen sur les services numériques. Une notification sciemment fausse peut être ignorée et entraîner des conséquences juridiques.